T 0383/93 du 12.01.1994
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1994:T038393.19940112
- Date de la décision
- 12 janvier 1994
- Numéro de l'affaire
- T 0383/93
- En ligne le
- 20 janvier 1994
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 90470067.1
- Classe de la CIB
- F02B 75/32
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Propulseur à pistons droits et toriques
- Nom du demandeur
- Canot, Albert
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.2.04
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 83 1973
- Mots-clés
- Exposé - Suffisant (non)
Form of appeal - fee - time limits
Disclosure - sufficient (no) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.