T 0835/94 du 22.05.1996
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1996:T083594.19960522
- Date de la décision
- 22 mai 1996
- Numéro de l'affaire
- T 0835/94
- En ligne le
- 3 juin 1996
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 88420198.9
- Classe de la CIB
- H03F 3/45
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Amplificateur differentiel à sorties différentielles et son application aux circuits de commutation de têtes de lecture pour magnétoscopes
- Nom du demandeur
- SGS-THOMSON MICROELECTRONICS S.A.
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.5.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (après modification, oui)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
- -
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision attaquée est annulée.
2. L'affaire est renvoyée à la première instance avec l'ordre de délivrer un brevet sur la base des revendications, de la description et des dessins cités au point V ci-dessus.