T 0056/96 du 08.07.1997
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1997:T005696.19970708
- Date de la décision
- 8 juilliet 1997
- Numéro de l'affaire
- T 0056/96
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 88400821.0
- Classe de la CIB
- B21B 29/00B21B 37/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Procédé et installation de laminage d'un produit sous forme de bande, plus spécialement une tôle métallique ou un feuillard
- Nom du demandeur
- KVAERNER CLECIM
- Nom de l'opposant
- SMS Schloemann-Siemag AG
- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (oui)
- Exergue
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.