T 0344/96 du 30.11.1999
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1999:T034496.19991130
- Date de la décision
- 30 novembre 1999
- Numéro de l'affaire
- T 0344/96
- En ligne le
- 27 décembre 1999
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 89401150.1
- Classe de la CIB
- B22D 11/124
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents et aux membres des chambres de recours (B)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Procédé de refroidissement d'un produit métallique coulé en continu
- Nom du demandeur
- ASCOMETAL, et al
- Nom de l'opposant
- CONCAST STANDARD AG
- Chambre
- 3.2.03
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 52 1973European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Nouveauté (non, pour la requête principale et pour la première requête subsidiaire)
Activité inventive (non, pour la deuxième requête subsidiaire)
Novelty (main request and first auxiliary request : no)
Inventive step (second auxiliary request : no) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit:
Le recours est rejeté.