T 0368/96 (Pâtes cellulosiques blanchies et absorbantes/TARTAS) du 16.05.2000
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2000:T036896.20000516
- Date de la décision
- 16 mai 2000
- Numéro de l'affaire
- T 0368/96
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 90403462.6
- Classe de la CIB
- D21C 9/10
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Procédé de blanchiment de pâtes cellulosiques chimiques
- Nom du demandeur
- TARTAS S.A.
- Nom de l'opposant
- KVAERNER PULPING TECHNOLOGIES AB
- Chambre
- 3.3.06
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (oui)
- Exergue
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.