T 1042/96 du 30.04.1999
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1999:T104296.19990430
- Date de la décision
- 30 avril 1999
- Numéro de l'affaire
- T 1042/96
- En ligne le
- 17 mai 1999
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 91101458.7
- Classe de la CIB
- G01M 3/20
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Détecteur de fuite à hélium fonctionnant à contre-courant, portable pour tester une enceinte possédant son propre groupe de pompage
- Nom du demandeur
- ALCATEL CIT
- Nom de l'opposant
- Leybold AG
- Chambre
- 3.4.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (oui)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.