T 0593/98 du 08.02.2000
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2000:T059398.20000208
- Date de la décision
- 8 février 2000
- Numéro de l'affaire
- T 0593/98
- En ligne le
- 24 mars 2000
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 93922320.2
- Classe de la CIB
- F16D 65/16F16H 25/18F16D 55/14F16D 55/46
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Dispositif perfectionné de serrage à plateau tournant
- Nom du demandeur
- Bosch Systèmes de Freinage
- Nom de l'opposant
- Lucas Industries Plc
- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (non)
Novelty (no) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.