T 0860/98 du 27.09.2000
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2000:T086098.20000927
- Date de la décision
- 27 septembre 2000
- Numéro de l'affaire
- T 0860/98
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 92403350.9
- Classe de la CIB
- H01R 13/719
- Langue de la procédure
- Anglais
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en anglais
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Current mode coupler
- Nom du demandeur
- AMPHENOL CORPORATION
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.5.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive step - no
- Exergue
- -
- Affaires citées
- T 0176/84
- Affaires citantes
- -
ORDER
For these reasons it is decided that:
The appeal is dismissed.