European Patent Office

W 0036/90 du 04.12.1990

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1990:W003690.19901204
Date de la décision
4 décembre 1990
Numéro de l'affaire
W 0036/90
En ligne le
7 décembre 1990
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
-
Classe de la CIB
C07H 15/252
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
Autres décisions pour cet affaire
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
New 3'-(4-morpholinyl)- and 3'-(2-methoxy-4'- morpholinyl) antracycline derivatives
Nom du demandeur
-
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.3.01
Sommaire
-
Mots-clés
Non-unity a posteriori (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons, it is decided that:

Reimbursement of the two additional search fees is ordered.