T 2524/16 du 20.06.2018
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2018:T252416.20180620
- Date de la décision
- 20 juin 2018
- Numéro de l'affaire
- T 2524/16
- En ligne le
- 14 septembre 2018
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 09761915.9
- Classe de la CIB
- B60G 21/00A63C 17/02B62K 5/04B64C 39/08B63B 15/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- DISPOSITIF DE SUSPENSION D'UN MOBILE
- Nom du demandeur
- Antenat, Olivier
Barro, Michel - Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 122European Patent Convention Art 84
- Mots-clés
- Revendications - clarté (non)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.