T 0127/20 du 12.04.2022
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2022:T012720.20220412
- Date de la décision
- 12 avril 2022
- Numéro de l'affaire
- T 0127/20
- En ligne le
- 25 avril 2022
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 15175334.0
- Classe de la CIB
- A63C 5/06A63C 5/075F16F 9/516F16F 9/20
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- PLANCHE DE GLISSE EQUIPÉ D'UN DISPOSITIF AMORTISSEUR
- Nom du demandeur
- Skis Rossignol
- Nom de l'opposant
- Steinbach Alpin
- Chambre
- 3.2.04
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention R 76(2)(c)
- Mots-clés
- Recevabilité de l'opposition (non)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté