T 0036/82 (Antenne à réflecteur parabolique) of 25.10.1982

European Case Law Identifier: ECLI:EP:BA:1982:T003682.19821025
Date de la décision : 25 Octobre 1982
Numéro de l'affaire : T 0036/82
Numéro de la demande : 79101368.3
Classe de la CIB : -
Langue de la procédure : EN
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Titre de la demande : -
Nom du demandeur : CSELT
Nom de l'opposant : -
Chambre : 3.5.01
Sommaire : L'activité inventive ne saurait être perçue dans la recherche d'une optimisation conjointe de deux paramètres d'un dispositif particulier par la résolution simultanée de deux équations connues en soi et exprimant respectivement ces paramètres sous la forme de fonctions de certaines dimensions du dispositif. Le fait qu'il se soit révélé possible de trouver une gamme de valeurs pour les dimensions en cause qui fournissent un compromis acceptable entre les deux paramètres ne peut être tenu pour surprenant dès lors qu'il existe dans l'état antérieur de la technique des indications suggérant que des résultats favorables pouvaient être obtenus en utilisant la méthode de calcul appliquée.
Dispositions juridiques pertinentes :
European Patent Convention 1973 Art 52(1)
European Patent Convention 1973 Art 56
Mot-clé : Activité inventive
Exergue :

-

Décisions citées :
-
Décisions dans lesquelles
la présente décision est citée :
T 0410/87
T 0427/92
T 0655/93
T 0118/94
T 0218/96
T 1861/17

Exposé des faits et conclusions

I. La demande de brevet européen n° 79 101 368.3 déposée le 4 mai 1979 (numéro de publication 0 005 487, revendiquant la priorité d'une demande du 11 mai 1978 (IT), a été rejetée par décision de la Division d'examen de l'Office européen des brevets en date du 25 mai 1981. Cette décision a été rendue sur la base des revendications initiales 1 et 2.

II. Le motif du rejet est que l'objet des revendications n'implique pas une activité inventive, compte tenu d'un article publié par les inventeurs "Méthode de conception de dispositifs d'alimentation pour antennes à réflecteur", European Microwave Conference, Septembre 1973, et en égard aux connaissances générales que l'on peut attendre de l'homme du métier.

III. La demanderesse a formé un recours contre cette décision le 23 juillet 1981. L'exposé des motifs a été déposé le 15 septembre 1981.

IV. Dans une communication en date du 5 mai 1982, le rapporteur de la Chambre de recours a formulé des objections portant sur l'absence d'activité inventive dans l'objet de la demande, compte tenu de l'article cité par la Division d'examen ainsi que de l'article de S.I. Ghobrial, "Polarisation croisée dans les antennes pour satellites et pour stations au sol" dans Proc. of IEEE, vol. 65, n° 3, mars 1977, pages 378 à 387, cité par la demanderesse.

V. Au cours de la procédure orale qui a eu lieu le 25 octobre 1982, la requérante a déposé des revendications 1 et 2 légèrement modifiées, qui à son avis présentaient l'invention d'une manière plus claire que les revendications initiales. Bien que soumises tardivement, ces revendications ont été admises par la Chambre de recours étant donné qu'elles n'introduisaient aucune modification quant au fond et qu'il s'agissait d'une simple amélioration d'ordre rédactionnel. La requérante a demandé qu'un brevet soit accordé sur la base desdites revendications, qui se lisent comme suit:

1. Antenne pour ondes radioélectriques comprenant essentiellement un réflecteur parabolique et un dispositif d'alimentation cylindrique simple, apte à rayonner conformément au mode TE11 ou conformément à la combinaison des modes TE11 et TM11, caractérisée en ce que, dans le cas du rayonnement conformément au mode TE11, le rapport (f/D) de la distance focale (f) au diamètre maximum (d) du réflecteur est compris entre 0,46 et 0,5 et que le rapport (alpha) du rayon d'ouverture (a) à la longeur d'onde centrale (???) de la bande de fréquences utilisée du dispositif d'alimentation est compris entre 0,52 et 0.6, et que dans le cas où il existe une composante du mode TM11, les rapports (f/D,alpha) indiqués ci-dessus se situent dans une gamme directement proportionnelle partant de la gamme des valeurs pour le mode simple TE11 et possédant une pente

(FORMULA)

2. Antenne pour ondes radioélectriques selon la revendication 1, caractérisée en ce que la partie du guide alimentant le dispositif d'alimentation possède une section transversale carrée.

VI. Dans l'exposé des motifs du recours, dans sa réponse à la communication du rapporteur et au cours de la procédure orale, la requérante a développé pour l'essentiel l'argumentation suivante:

Il n'a pas été proposé antérieurement de réaliser une antenne à réflecteur possédant un dispositif d'alimentation simple qui soit simultanément optimisé pour le niveau de polarisation croisée et le rendement: une telle antenne présenterait un avantage considérable par rapport à l'état antérieur de la technique. En outre, on aurait obtenu un effet inattendu dans la mesure où il s'est avéré que le rendement et le niveau de polarisation croisé peuvent être optimisés simultanément, au moins dans une certaine gamme de valeurs pour alpha et f/D. La méthode permettant d'arriver aux dimensions revendiquées ne serait pas évidente, car elle a pour base la combinaison d'une solution vectorielle pour l'obtention de la formule du rendement et d'une solution par intégrale permettant de compenser la polarisation croisée provoquée par le dispositif d'alimentation au moyen de celle causée par le réflecteur. L'article de Ghobrial mentionne bien la possibilité de rendre égale à zéro l'expression intégrale pour la composante de polarisation croisée, contrairement à la méthode usuelle consistant à rendre nulle la fonction à intégrer, mais l'auteur aboutit alors à une conception différente de celle conforme à la demande.

En définitive, l'analyse effectuée par la Division d'examen serait théorique et ne prendrait pas en compte le fait qu'un certain nombre de savants se sont déjà efforcés d'optimiser le fonctionnement de l'antenne sans pour autant aboutir à la solution simple selon la demande, l'approche généralement adoptée ayant consisté à imaginer des dispositifs d'alimentation sophistiqués.

Motifs de la décision

1. Le recours répond aux conditions énoncées aux articles 106, 107 et 108 et à la règle 64 de la CBE; il est donc recevable.

2. D'après l'article rédigé par les inventeurs et mentionné ci-dessus, il est connu que, pour obtenir le rendement maximum d'une antenne à réflecteur parabolique alimentée par l'avant, il faut maintenir une certaine relation entre f/D et alpha. Cependant, il ressort des graphiques de cet article qu'une relation légèrement différente de la relation optimum peut être choisie, sans chute notable du rendement. C'est pourquoi, il ressort à l'évidence qu'en principe d'autres facteurs de conception peuvent être également pris en compte lors de la détermination de alpha pour une valeur f/D donnée, et il est communément admis que l'ingénieur-concepteur doit essayer de trouver un compromis approprié entre des exigences différentes (et éventuellement antagonistes).

3. Le niveau de polarisation croisée représente un facteur de conception bien connu dans certaines applications de l'antenne du type considéré. Dans la mesure où cela est corroboré par les antériorités citées dans le rapport de recherche et par les écrits de la demanderesse, une optimisation simultanée du rendement et du niveau de polarisation croisée n'a pas été proposé antérieurement. Cependant, compte tenu de ce qu'un rendement élevé et un faible niveau de polarisation croisée sont généralement considérés comme souhaitables au moins pour certaines applications, on ne peut pas dire que le fait de chercher à optimiser simultanément ces deux paramètres implique une activité inventive.

4. Quant à la méthode de conception décrite dans la demande elle se fonde, pour la détermination des valeurs optimales du rendement, sur une méthode entièrement traitée dans l'article de la demanderesse cité précédemment et, pour la détermination du niveau optimum de la polarisation croisée, sur l'utilisation d'une formule qui était déjà connue en soi, comme cela a du reste été admis par la demanderesse (voir le premier paragraphe, page 2 de la réponse de la demanderesse en date du 20 octobre 1980). Dans l'article de Ghobrial se trouve mentionnée la possibilité de rendre égal à zéro l'ensemble de l'intégrale représentant la composante de polarisation croisée, au lieu de rendre égale à zéro uniquement la fonction à intégrer, ce qui peut s'interpréter sur le plan concret comme signifiant que le champ au niveau de l'ouverture du dispositif d'alimentation du cornet devrait être identique à celui formé dans le plan focal du réflecteur lorsqu'il est excité par une onde plane (voir page 380 colonne de gauche, ligne 4 à partir du bas, jusqu'à la colonne de droite, ligne 4).

5. Le calcul et le tracé des graphiques concernant le niveau de polarisation croisée moyennant l'utilisation de méthodes informatiques ne semblent pas présenter de difficultés particulières et doivent être considérés comme entrant dans le cadre des compétences que l'on peut normalement attendre de l'homme du métier dans un domaine où les calculs de nature complexe sont monnaie courante.

6. Bien que le résultat de ces calculs ne fût pas nécessairement prévisible, il ne s'ensuit pas qu'il était inattendu en ce sens que l'homme du métier n'aurait pas raisonnablement pu penser qu'il existât une gamme de valeurs pour alpha et f/D permettant un compromis acceptable entre le rendement et le niveau de polarisation croisée. A cet égard, il convient de noter que la gamme des valeurs préférées par la demanderesse, pour alpha et

(FORMULA)

est basée sur des valeurs considérées comme acceptables pour la largeur de bande, le rendement et la polarisation croisée.

7. Ghobrial suggère, il est vrai, comme solution générale, une alimentation de faible polarisation croisée d'un type différent de celle conformée à la demande. Il poursuit toutefois en déclarant que de petites antennes en cornet conique présentent des caractéristiques de polarisation qui se rapprochent de celles de la source de Huygens (c'est-à-dire que le niveau de la polarisation croisée est très faible), mais que ces caractéristiques ne sont utiles que pour des réflecteurs symétriques. Or, tel est précisément le cas faisant l'objet de la présente demande.

Par conséquent, de l'avis de la Chambre, on disposait là d'une claire indication que l'application de la solution intégrale à une antenne constituée par un petit dispositif d'alimentation conique et un réflecteur symétrique pouvait conduire à un résultat favorable.

Dans ces conditions, la Chambre estime que l'homme du métier n'aurait pas été dissuadé d'essayer cette solution en combinaison avec le procédé connu d'optimisation du rendement par le fait que d'autres avaient déjà utilisé des solutions différentes pour optimiser le fonctionnement de l'antenne.

8. Par conséquent, l'objet de la revendication 1 n'implique pas une activité inventive et cette revendication n'est pas admissible.

9. La conclusion qui précède s'applique non seulement à l'objet de la revendication 1, mais également à celui de la revendication 2. Cette dernière dépend de la revendication 1 et n'est pas davantage admissible, en l'absence de tout élément nouveau pouvant apparaître comme non évident au regard de l'état de la technique considérée au cours de la procédure.

DISPOSITIF

Par ces motifs, il est statué comme suit:

Le recours dirigé contre la décision de la Division d'examen de l'Office européen des brevets en date du 25 mai 1981 est rejeté.

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