T 0330/90 du 06.06.1991
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1991:T033090.19910606
- Date de la décision
- 6 juin 1991
- Numéro de l'affaire
- T 0330/90
- En ligne le
- 3 juilliet 1991
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 82400562.3
- Classe de la CIB
- B22D 11/10H05B 6/34
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Equipement de lingotière de coulée continue des métaux
- Nom du demandeur
- ROTELEC
- Nom de l'opposant
- AEG-Elotherm GmbH
- Chambre
- 3.4.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive step (yes)
Activité inventive (oui) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
- T 0849/95
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.