T 1227/05 (simulation de circuit I / Infineon Technologies) of 13.12.2006

I. La simulation d'un circuit soumis à un bruit 1/f constitue un objectif technique suffisamment défini d'un procédé assisté par ordinateur limité fonctionnellement à cet objectif (point 3.1 des motifs)

II. Les applications techniques concrètes des procédés de simulation numérique assistés par ordinateur doivent être elles-mêmes considérées comme des procédés techniques modernes jouant un rôle important dans la fabrication et précédant la production, généralement en tant qu'étape intermédiaire. En ce sens, un effet technique ne peut pas être dénié à de tels procédés de simulation pour la simple raison qu'ils n'englobent pas encore le produit final sous forme matérielle (point 3.4.2 des motifs).