T 0194/84 (Fibres de cellulose) of 22.09.1988

L'examen visant à déterminer s'il y a extension de l'objet de la demande ne correspond à l'examen de nouveauté que dans la mesure où, dans les deux cas, il faut vérifier si une information dérive ou non directement et sans aucune équivoque de celles déjà contenues dans un document, à savoir respectivement la demande telle qu'elle a été déposée ou un document de l'état de la technique. Une modification n'est pas admissible si le changement de contenu de la demande qui en résulte, c'est-à-dire si l'objet généré par la modification est nouveau par rapport au contenu de la demande telle que déposée. Ce qu'il importe donc d'examiner, c'est le changement de contenu, c'est-à-dire le contenu modifié moins le contenu initial. C'est uniquement dans ces conditions que ce "test de la nouveauté" est applicable également à des modifications conduisant à une généralisation ou à la suppression d'une caractéristique (cf. point 2.4 des motifs de la décision).