T 0324/00 du 28.09.2001
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2001:T032400.20010928
- Date de la décision
- 28 septembre 2001
- Numéro de l'affaire
- T 0324/00
- En ligne le
- 15 octobre 2001
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 92440052.6
- Classe de la CIB
- A61F 2/30
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Dispositif de prothèse chirurgicale
- Nom du demandeur
- PROSEAL
- Nom de l'opposant
- Aesculap AG
- Chambre
- 3.2.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Nouveauté, après amendement (oui)
Activité inventive (non) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.