T 0588/01 (Réseau de liaison/ALCATEL) du 21.04.2004
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2004:T058801.20040421
- Date de la décision
- 21 avril 2004
- Numéro de l'affaire
- T 0588/01
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 92403407.7
- Classe de la CIB
- H04L 12/26
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Réseau de liaison avec capteurs de surveillance et système de diagnostic, et procédé d'établissement de diagnostics pour un tel réseau
- Nom du demandeur
- ALCATEL N.V.
- Nom de l'opposant
- Deutsche Telekom AG
- Chambre
- 3.5.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (non)
- Exergue
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- Affaires citées
- T 0386/89
- Affaires citantes
- -
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.