European Patent Office

T 0561/02 (Cement/ITALCEMENTI) du 19.01.2005

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2005:T056102.20050119
Date de la décision
19 janvier 2005
Numéro de l'affaire
T 0561/02
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
97103344.4
Classe de la CIB
C04B 14/28
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Titre de la demande
Limestone filled Portland cements
Nom du demandeur
ITALCEMENTI S.p.A
Nom de l'opposant
Heidelberger Zement Aktiengesellschaft
Verein Deutscher Zementwerke e.V.
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Mots-clés
Inventive step (yes)
Exergue
-
Affaires citées
G 0010/91T 0042/98
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.