T 1161/02 (1,2-Diarylindoles/UPSA) du 21.07.2005
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2005:T116102.20050721
- Date de la décision
- 21 juilliet 2005
- Numéro de l'affaire
- T 1161/02
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 97936720.8
- Classe de la CIB
- C07D 209/10
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- 1,2-Diarylindoles en tant qu'inhibiteurs de Cox-2
- Nom du demandeur
- LABORATOIRES UPSA
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.3.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 123(2) 1973European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention Art 56 1973European Patent Convention R 71(2) 1973
- Mots-clés
- Requête unique : nouveauté (oui) - sélection nouvelle; activité inventive (non) - solution évidente
- Exergue
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. Le recours est rejeté.