T 0574/05 du 15.04.2008
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2008:T057405.20080415
- Date de la décision
- 15 avril 2008
- Numéro de l'affaire
- T 0574/05
- En ligne le
- 16 mai 2008
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 02706852.7
- Classe de la CIB
- B01J 37/20
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Procédé de sulfuration des catalyseurs d'hydrotraitement
- Nom du demandeur
- ARKEMA FRANCE
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.3.07
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention R 115
- Mots-clés
- Nouveauté - (non) - requêtes principale et subsidiaire
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.