T 1504/05 (Héliox/AIR LIQUIDE SANTE) du 13.12.2007
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2007:T150405.20071213
- Date de la décision
- 13 décembre 2007
- Numéro de l'affaire
- T 1504/05
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 00401750.5
- Classe de la CIB
- A61K 33/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Utilisations thérapeutiques d'un mélange hélium/oxygène, en particulier dans le traitement de l'asthme
- Nom du demandeur
- AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL)
- Nom de l'opposant
- BOC Group plc
- Chambre
- 3.3.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Requêtes présentées à la procédure orale : recevabilité (non) - pas clairement admissibles
Requêtes principale et subsidiaire : activité inventive (non) - alternative évidente - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
- T 0166/16
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.