T 1483/06 du 02.12.2008
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2008:T148306.20081202
- Date de la décision
- 2 décembre 2008
- Numéro de l'affaire
- T 1483/06
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 01949549.8
- Classe de la CIB
- C21C 7/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Fil fourré pour l'introduction d'additifs dans un bain de métal en fusion
- Nom du demandeur
- AFFIVAL
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.2.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (non)
- Exergue
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- Affaires citées
- T 0641/00
- Affaires citantes
- -
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.