European Patent Office

T 0027/07 du 20.02.2009

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2009:T002707.20090220
Date de la décision
20 février 2009
Numéro de l'affaire
T 0027/07
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
99115093.9
Classe de la CIB
A61B 1/12
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
Autres décisions pour cet affaire
T 0027/07 2010-06-08
Résumés pour cette décision
-
Titre de la demande
Endoscope capable of being autoclaved
Nom du demandeur
Olympus Corporation
Nom de l'opposant
HOYA CORPORATION
Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is revoked.