T 1143/07 du 11.03.2010
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2010:T114307.20100311
- Date de la décision
- 11 mars 2010
- Numéro de l'affaire
- T 1143/07
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 04292896.0
- Classe de la CIB
- G01R 33/44
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Détermination de la perméabilité d'un milieu souterrain à partir de mesures par RMN de la perméabilité de fragments de roche issu du milieu
- Nom du demandeur
- Institut Français du Pétrole
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.4.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (non)
- Exergue
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- Affaires citées
- T 0505/96
- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.