T 1532/07 du 26.03.2008
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2008:T153207.20080326
- Date de la décision
- 26 mars 2008
- Numéro de l'affaire
- T 1532/07
- En ligne le
- 3 avril 2008
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 01999848.3
- Classe de la CIB
- G02B 6/42
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Procédé et dispositif d'alignement passif de fibres optiques et de composants, utilisant des entailles en croix
- Nom du demandeur
- COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.4.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 108European Patent Convention R 101(1)
- Mots-clés
- Mémoire exposant les motifs du recours non déposé
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté comme irrecevable.