European Patent Office

T 0702/08 (Process monitoring/SAP) du 09.01.2013

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2013:T070208.20130109
Date de la décision
9 janvier 2013
Numéro de l'affaire
T 0702/08
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03029396.3
Classe de la CIB
G06F 17/60
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
Process management monitoring
Nom du demandeur
SAP AG
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive technical contribution - no
Exergue
-
Affaires citées
T 0641/00
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.