European Patent Office

T 1270/08 du 04.08.2009

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2009:T127008.20090804
Date de la décision
4 août 2009
Numéro de l'affaire
T 1270/08
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
01126193.0
Classe de la CIB
B23K 20/12
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
Autres décisions pour cet affaire
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Friction stir welding method, and a composite body produced thereby
Nom du demandeur
Hitachi, Ltd.
Nom de l'opposant
Siemens
Chambre
3.2.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (yes)
Exergue
-
Affaires citées
T 0763/04
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed