T 1323/08 du 25.05.2011
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2011:T132308.20110525
- Date de la décision
- 25 mai 2011
- Numéro de l'affaire
- T 1323/08
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 02760376.0
- Classe de la CIB
- B60T 17/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Dispositif de traitement d'air comprimé destiné à être installé dans un véhicule industriel
- Nom du demandeur
- RENAULT TRUCKS
- Nom de l'opposant
- Haldex Brake Products GmbH
Knorr-Bremse Systeme für Nutzfahrzeuge GmbH - Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 100(c) 1973European Patent Convention Art 123(2)European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Extension de l'objet de la demande (non)
Nouveauté (oui), activité inventive (oui) - Exergue
- -
- Affaires citantes
- T 0806/13
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision attaquée est annulée.
2. Le brevet est maintenu sans modifications.