T 1501/08 du 23.03.2010
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2010:T150108.20100323
- Date de la décision
- 23 mars 2010
- Numéro de l'affaire
- T 1501/08
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 01420061.2
- Classe de la CIB
- D04H 3/03
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Produit intermédiaire composite, procédé de production d'un tel produit et utilisation à titre de matériau de moulage
- Nom du demandeur
- Hexcel Composites
- Nom de l'opposant
- ISOVOLTA AG
Sawodny Michael
Premix Inc. - Chambre
- 3.2.06
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56European Patent Convention Art 83
- Mots-clés
- Suffisance de l'exposé - oui
Activité inventive - oui - Exergue
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- Affaires citées
- G 0010/91
- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.