T 0580/09 du 22.06.2011
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2011:T058009.20110622
- Date de la décision
- 22 juin 2011
- Numéro de l'affaire
- T 0580/09
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 02803832.1
- Classe de la CIB
- G02B 23/08G02B 13/06
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- DISPOSITIF DE VEILLE OPTRONIQUE SECTORIELLE OU PANORAMIQUE A GRANDE VITESSE SANS MOUVEMENT APPARENT
- Nom du demandeur
- Thales
- Nom de l'opposant
- Diehl BGT Defence GmbH & Co. KG
- Chambre
- 3.4.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 123(2)
- Mots-clés
- divulgation par les dessins (non)
- Exergue
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- Affaires citées
- T 0372/90
- Affaires citantes
- -
Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.