T 0053/11 du 23.02.2015
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2015:T005311.20150223
- Date de la décision
- 23 février 2015
- Numéro de l'affaire
- T 0053/11
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 00948171.4
- Classe de la CIB
- A61K 33/00A61P 25/36
- Langue de la procédure
- Anglais
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en anglais
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- XENON AS NMDA ANTAGONIST for neuroprotection
- Nom du demandeur
- Imperial Innovations Limited
- Nom de l'opposant
- L'AIR LIQUIDE, Société Anonyme
pour L'étude et L'exploitation
des procédés Georges Claude - Chambre
- 3.3.07
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 84
- Mots-clés
- Claims - clarity after amendment (no)
- Exergue
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- Affaires citantes
- -
Order
For these reasons it is decided that:
1. The appeal is dismissed.