T 0444/11 du 18.11.2014
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2014:T044411.20141118
- Date de la décision
- 18 novembre 2014
- Numéro de l'affaire
- T 0444/11
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 00402627.4
- Classe de la CIB
- F28D 1/03B21C 37/15B21C 37/08
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Tube pour échangeur de chaleur
- Nom du demandeur
- Valeo Inc.
- Nom de l'opposant
- Behr GmbH & Co. KG
- Chambre
- 3.2.03
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 84
- Mots-clés
- Revendications - clarté (non)
- Exergue
- -
- Affaires citées
- T 0728/98
- Affaires citantes
- -
Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.