T 1762/11 du 24.02.2012
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2012:T176211.20120224
- Date de la décision
- 24 février 2012
- Numéro de l'affaire
- T 1762/11
- En ligne le
- 2 mars 2012
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 00953246.6
- Classe de la CIB
- G06F 17/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Procédé de simulation stochastique centralisée
- Nom du demandeur
- Kovalenko, Ivan
Billiotte, Jean-Marie
Adlerberg, Ingmar
Douady, Raphael
Le Marois, Olivier
Durand, Philippe - Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.5.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 108European Patent Convention R 101(1)
- Mots-clés
- Mémoire exposant les motifs du recours - non déposé
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit:
Le recours est rejeté comme irrecevable.