European Patent Office

T 2227/11 du 18.02.2016

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2016:T222711.20160218
Date de la décision
18 février 2016
Numéro de l'affaire
T 2227/11
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
05714466.9
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
Autres décisions pour cet affaire
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
APPARATUS AND METHODS FOR MONITORING TRANSFUSION OF BLOOD
Nom du demandeur
Neoteric Technology Limited
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.03
Sommaire
-
Mots-clés
Internet citation - standard of proof
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citées
T 1134/06

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.