T 0171/12 du 07.06.2016
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2016:T017112.20160607
- Date de la décision
- 7 juin 2016
- Numéro de l'affaire
- T 0171/12
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 05795941.3
- Classe de la CIB
- B23K 37/047B62D 65/00B23P 19/00B23Q 7/04B25J 9/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- POSTE DE REALISATION D'UN TRAVAIL SUR UNE PIECE
- Nom du demandeur
- ABB France
- Nom de l'opposant
- KUKA Systems GmbH
- Chambre
- 3.2.08
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 100(a)European Patent Convention Art 100(b)European Patent Convention Art 100(c)European Patent Convention Art 123(2)European Patent Convention Art 54European Patent Convention Art 56European Patent Convention Art 84
- Mots-clés
- Nouveauté - requête principale (non)
Activité inventive - requête subsidiaire (oui) - Exergue
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- Affaires citées
- G 0003/14
- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Les recours sont rejetés.