T 1653/13 (Culture d'acariens/STALLERGENES) du 14.12.2017
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2017:T165313.20171214
- Date de la décision
- 14 décembre 2017
- Numéro de l'affaire
- T 1653/13
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 02290444.5
- Classe de la CIB
- A01K 67/033
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Procédé de culture d'acariens, préparation nutritive pour ce procédé, et préparation d'extraits allergéniques à partir de ces acariens
- Nom du demandeur
- Stallergenes
- Nom de l'opposant
- Alk-Abello A/S
Citeq B.V. - Chambre
- 3.3.04
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56European Patent Convention Art 83
- Mots-clés
- Possibilité d'exécuter l'invention - requête principale (non)
Activité inventive - requête subsidiaire (non)
Requête produite tardivement - pendant la procédure orale - Exergue
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- Affaires citées
- T 0188/09
- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
1. La décision objet du recours est annulée.
2. Le brevet est révoqué.