T 2338/13 (Bille frittée/SAINT-GOBAIN) du 29.09.2016
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2016:T233813.20160929
- Date de la décision
- 29 septembre 2016
- Numéro de l'affaire
- T 2338/13
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 06709384.9
- Classe de la CIB
- C04B 35/486
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- BILLE FRITTEE À BASE DE ZIRCONE ET D'OXYDE DE CERIUM
- Nom du demandeur
- Saint-Gobain Centre de Recherches et d'Etudes
Européen - Nom de l'opposant
- Gassenhuber, Andreas
Jyoti Ceramic Industries Pvt. Ltd.
Zircoa Inc. - Chambre
- 3.3.05
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 100(a)European Patent Convention Art 100(b)European Patent Convention Art 117(1)(d)European Patent Convention Art 54(1)European Patent Convention Art 54(2)European Patent Convention Art 56
- Mots-clés
- Motifs d'opposition - exposé insuffisant (non)
Motifs d'opposition - nouveauté (oui)
Motifs d'opposition - activité inventive (oui)
Etat de la technique - présentation PowerPoint - accessibilité au public (non)
Procédure d'instruction - audition de témoins
Procédure d'instruction - affidavits
Procédure d'instruction - degré de conviction de l'instance
Procédure d'instruction - force probante suffisante (non) - Exergue
- -
- Affaires citantes
- T 0734/18
Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Les recours sont rejetés.