T 0364/16 (Cuve d'électrolyse/Carbone Savoie) du 05.03.2018
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2018:T036416.20180305
- Date de la décision
- 5 mars 2018
- Numéro de l'affaire
- T 0364/16
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 07731357.5
- Classe de la CIB
- C25C 3/08C01B 31/00C04B 38/00C04B 35/52
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- CUVE D'ÉLECTROLYSE D'OBTENTION D'ALUMINIUM
- Nom du demandeur
- CARBONE SAVOIE
- Nom de l'opposant
- SGL Carbon SE
- Chambre
- 3.3.05
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56European Patent Convention Art 83
- Mots-clés
- Possibilité d'exécuter l'invention - (oui)
Activité inventive - solution non évidente - Exergue
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- Affaires citantes
- -
Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.