T 2331/11 du 04.11.2014
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2014:T233111.20141104
- Date de la décision
- 4 novembre 2014
- Numéro de l'affaire
- T 2331/11
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 02701385.3
- Classe de la CIB
- G02C 7/02
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- LENTILLE OPHTALMIQUE MULTIFOCALE PROGRESSIVE A VARIATION DE PUISSANCE RAPIDE
- Nom du demandeur
- ESSILOR INTERNATIONAL COMPAGNIE GENERALE D'OPTIQUE
- Nom de l'opposant
- Rodenstock GmbH
- Chambre
- 3.4.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 100(b)European Patent Convention Art 100(c)
- Mots-clés
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- Exergue
- -
Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
1. La décision attaquée est annulée.
2. L'affaire est renvoyée à l'instance du premier degré afin de poursuivre la procédure.