T 0111/18 du 08.10.2020
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2020:T011118.20201008
- Date de la décision
- 8 octobre 2020
- Numéro de l'affaire
- T 0111/18
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 12714740.3
- Classe de la CIB
- A61C 8/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- IMPLANT DENTAIRE
- Nom du demandeur
- BIOTECH DENTAL
- Nom de l'opposant
- Dentsply Implants Manufacturing GmbH
- Chambre
- 3.2.08
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 100(a) (2007)European Patent Convention Art 100(b) (2007)European Patent Convention Art 56 (2007)
- Mots-clés
- Motifs d'opposition - exposé insuffisant (non)
Activité inventive - requête principale (non)
Activité inventive - requête subsidiaire (oui) - Exergue
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- Affaires citées
- G 0003/14
- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Les recours sont rejetés.