T 0113/19 (Composition a base d'oxyde de zirconium/Rhodia) du 17.01.2020
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2020:T011319.20200117
- Date de la décision
- 17 janvier 2020
- Numéro de l'affaire
- T 0113/19
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 03761645.5
- Classe de la CIB
- C01G 25/00B01J 21/00B01J 23/10B01D 53/94
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- COMPOSITION A BASE D OXYDE DE ZIRCONIUM ET D OXYDES DE CERIUM, DE LANTHANE ET D UNE AUTRE TERRE RARE, SON PROCEDE D E PREPARATION ET SON UTILISATION COMME CATALYSEUR
- Nom du demandeur
- Rhodia Operations
- Nom de l'opposant
- Sasol Germany GmbH
Neo Chemicals & Oxides (Europe) Ltd. - Chambre
- 3.3.05
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 123(2)European Patent Convention Art 56European Patent Convention Art 83
- Mots-clés
- Modifications - admises (oui)
Modifications - nouvelle plage
Possibilité d'exécuter l'invention - (oui)
Possibilité d'exécuter l'invention - plage sans limite supérieure
Activité inventive - (oui) - Exergue
- -
Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
1. La décision attaquée est annulée.
2. L'affaire est renvoyée à la première instance avec l'ordre de maintenir le brevet sous forme modifiée sur base de la seule requête, soumise en tant que première requête subsidiaire durant la procédure orale, et pour adaptation de la description, si nécessaire.