T 1878/20 du 20.05.2022
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2022:T187820.20220520
- Date de la décision
- 20 mai 2022
- Numéro de l'affaire
- T 1878/20
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 14733241.5
- Classe de la CIB
- B60R 25/02B62D 5/04
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- UTILISATION D'UN MOTEUR D'ASSISTANCE DE DIRECTION POUR SIMULER UNE BUTÉE DE FIN DE COURSE DE LADITE DIRECTION
- Nom du demandeur
- JTEKT Europe
- Nom de l'opposant
- Zimmermann & Partner Patentanwälte mbB
- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 100(b)European Patent Convention Art 56European Patent Convention Art 84
- Mots-clés
- Motifs d'opposition - exposé insuffisant (non)
Revendications - clarté (oui)
Activité inventive - (oui) - Exergue
- -
- Affaires citées
- T 0809/12
- Affaires citantes
- -
Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.