T 1381/21 (Batterie avec gestion individuelle/CEA) du 18.07.2023
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2023:T138121.20230718
- Date de la décision
- 18 juilliet 2023
- Numéro de l'affaire
- T 1381/21
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 12708000.0
- Classe de la CIB
- H01M 10/48H01M 10/42H01M 10/44H02J 7/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- BATTERIE AVEC GESTION INDIVIDUELLE DES CELLULES
- Nom du demandeur
- Commissariat à l'Énergie Atomique
et aux Énergies Alternatives - Nom de l'opposant
- instagrid GmbH
- Chambre
- 3.3.05
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 100(a)European Patent Convention Art 100(c)European Patent Convention Art 54European Patent Convention Art 56
- Mots-clés
- Motifs d'opposition - extension au-delà du contenu de la demande telle que déposée (non)
Nouveauté - (oui)
Activité inventive - (oui) - Exergue
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.