T 1733/21 du 15.01.2024
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2024:T173321.20240115
- Date de la décision
- 15 janvier 2024
- Numéro de l'affaire
- T 1733/21
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 15711225.1
- Classe de la CIB
- B44C 1/14
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
- Résumé de EPC2000 Art 056
- Titre de la demande
- Procédé et système de dorure
- Nom du demandeur
- MGI Digital Technology
- Nom de l'opposant
- Leonhard Kurz Stiftung & Co. KG
- Chambre
- 3.2.05
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54(1)European Patent Convention Art 56
- Mots-clés
- Nouveauté (oui)
Activité inventive (oui) - Exergue
- Pertinence de la considération du problème résolu dans un document pour sa prise en compte comme point de départ pour l'examen de l'activité inventive (point 3 des motifs)
- Affaires citées
- T 1742/12
- Affaires citantes
- T 1422/23
Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.