T 0577/22 du 11.03.2025
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2025:T057722.20250311
- Date de la décision
- 11 mars 2025
- Numéro de l'affaire
- T 0577/22
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 15775731.1
- Classe de la CIB
- F16F 15/14
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
- -
- Résumés pour cette décision
- -
- Titre de la demande
- DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT D'OSCILLATIONS DE TORSION
- Nom du demandeur
- Valeo Embrayages
- Nom de l'opposant
- Schaeffler Technologies AG & Co. KG
- Chambre
- 3.2.08
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54
- Mots-clés
- Nouveauté - (non)
- Exergue
- -
- Affaires citées
- T 0896/92
- Affaires citantes
- -
Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
1. Le recours est rejeté.