T 2541/22 (Briquettes cuites/Lhoist) du 27.05.2024
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2024:T254122.20240527
- Date de la décision
- 27 mai 2024
- Numéro de l'affaire
- T 2541/22
- En ligne le
- 16 juilliet 2024
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 17737265.3
- Classe de la CIB
- C22B 1/24C01F 11/00C01F 5/14C22B 1/245C01F 5/16C04B 111/00C01F 11/02C22B 1/242C22B 1/244C04B 18/02C22B 1/243
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- BRIQUETTES CUITES CONTENANT UN COMPOSE CALCO-MAGNESIEN VIF ET DES FERRITES DE CALCIUM ET LEUR PROCEDE DE FABRICATION
- Nom du demandeur
- S.A. Lhoist Recherche et Développement
- Nom de l'opposant
- Fels Vertriebs- und Service GmbH & Co. KG
Carmeuse Research and Technology - Chambre
- 3.3.05
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 108European Patent Convention Art 54European Patent Convention Art 56European Patent Convention Art 83Rules of procedure of the Boards of Appeal 2020 Art 012(6)
- Mots-clés
- Recevabilité du recours - recours suffisamment motivé (oui)
Nouveauté - (oui)
Activité inventive - (oui)
Possibilité d'exécuter l'invention - (oui)
Faits soumis tardivement - recevable (non) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.