T 0860/25 du 24.11.2025
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2025:T086025.20251124
- Date de la décision
- 24 novembre 2025
- Numéro de l'affaire
- T 0860/25
- En ligne le
- 3 décembre 2025
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 19794614.8
- Classe de la CIB
- F01D 25/24F16B 39/06F16B 35/00F01D 11/08F16B 23/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- ENSEMBLE POUR UNE TURBINE DE TURBOMACHINE ET TURBOMACHINE ASSOCIÉE
- Nom du demandeur
- SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
- Nom de l'opposant
- RTX Corporation
- Chambre
- 3.2.05
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 108European Patent Convention R 99(2)European Patent Convention R 101(1)
- Mots-clés
- Recevabilité du recours - mémoire de recours (non déposé)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté comme irrecevable.