T 0121/88 du 28.08.1990
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1990:T012188.19900828
- Date de la décision
- 28 août 1990
- Numéro de l'affaire
- T 0121/88
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 80400982.7
- Classe de la CIB
- B41N 1/08
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Nouvelles plaques offset à surface hydrophile rendue mate par une mince couche de chrome
- Nom du demandeur
- Mr. Nouel, J.M.
- Nom de l'opposant
- Rhône-Poulenc Multi-Tech
- Chambre
- 3.2.03
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive step
Activité inventive oui - Exergue
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- Affaires citées
- T 0301/87
- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.