T 0124/88 du 19.12.1990
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1990:T012488.19901219
- Date de la décision
- 19 décembre 1990
- Numéro de l'affaire
- T 0124/88
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 82401377.5
- Classe de la CIB
- H02K 23/30
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Moteur électrique notamment pour l'entrainement d'une pompe hydraulique à engrenages
- Nom du demandeur
- Aciers et Outillages PEUGEOT
- Nom de l'opposant
- Robert Bosch GmbH
- Chambre
- 3.5.02
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54(2) 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Prior use (yes)
Inventive step (no)
Usage antérieur (oui)
Activité inventive (non) - Exergue
- -
- Affaires citées
- -
- Affaires citantes
- J 0010/04
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision de la division d'opposition est annulée.
2. Le brevet est révoqué.