T 0466/88 du 12.02.1991
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1991:T046688.19910212
- Date de la décision
- 12 février 1991
- Numéro de l'affaire
- T 0466/88
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 82400597.9
- Classe de la CIB
- B01J 37/20
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Procédé d'hydrotraitement d'une charge hydrocarbonée en présence d'un catalyseur soumis à une présulfuration
- Nom du demandeur
- Institut Français du Pétrole
- Nom de l'opposant
- Shell Intern. Research
- Chambre
- 3.3.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive step (yes)
Non obvious improvement
Activité inventive (oui)
Amélioration non évidente - Exergue
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.